Aprilia RS
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L!ghTDesign
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MessageVen 04 Mai 2007, 7:50 pm    Sujet du message: HElp ! need points !   Répondre en citant
Bonjour,


J'ai recut une contravention me disant que j'ai été controlé avec mon Aprilia (125cc) à 93 km/h au lieu de 50 km/h, sa peu sembler fou mais apres avoir visualisé l'endroit c'est en sortie d agglormération à quelque metre à peine du pateau signalant que l'on quitte l'aglomération , je suis donc un brain dégouté !

L'amende est de 90 euros cela ne me pose pas de réel problème ! mais c'est principale la perte des 4 points qui me pose un réel problème ! - 4 points quand je n'ais que 6 points puisque j ai le permis A1 depuis un peu moins de 2 ans !
Perdre 4 points m obligerais à passer un stage de récupération de point de 260 euros !
Je garderas 2 points pour mon permis A et B !
Ne me permettrait de récupéré mes 12 points non pas le 22 juillet 2007 mais dans 3 ans !
..

Je suis donc fortement ennuyé !
Je pensais pouvoir contesté l'amende étant donné que je ne suis pas identifiable sur la moto ( pris de dos ! visière fumée, équipenemt .. ) donc si il y a une photo celle-ci ne permet pas de reconnaitre le conducteur .
J en est parlé avec mon père qui a un permis belge et donc pas a point et il est près a prendre l amende et dire que c'était lui qui conduisait, cela me permettrait de payer l'amende mais ne pas perdre de point ! cela est t il possible ?

Je vous remercie de m'apporter vos connaissance et votre aide !
Cordialement,
L!ghT
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kamaji
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MessageVen 04 Mai 2007, 8:08 pm    Sujet du message:    Répondre en citant
Il me semble que c'est faisable, un article là dessus :

Article

C'est clair que partir à ton âge avec deux points... no comment.
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MessageVen 04 Mai 2007, 8:20 pm    Sujet du message:    Répondre en citant
merci de ton aide kamaji


comme tu dis no comment ..
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Mr. Le Chat
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MessageVen 04 Mai 2007, 8:41 pm    Sujet du message:    Répondre en citant
C'était sur quelle route ? Vue qu'on est dans le même coin.
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L!ghTDesign
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MessageVen 04 Mai 2007, 9:04 pm    Sujet du message:    Répondre en citant
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jujurider
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MessageVen 04 Mai 2007, 9:13 pm    Sujet du message:    Répondre en citant
oui c'est tout à fait possible pour le coup avec ton père,ou sinon si on ne peut pas reconnaitre le conducteur sur la photo tu dis que tu l as passer à quelqu un (aucune lois existe en france concernant la dénonciation donc pas de soucis de ce point vu) et tu payeras uniquement l'amande vu que tu es le propriétaire légal et aucun point ne te sera retiré.
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Ness
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MessageSam 05 Mai 2007, 12:02 am    Sujet du message:    Répondre en citant
+43 c'est avec ou sans la marge du radar?
Parceque +40 t'es bon pour - 6 points et suspention du permis, enfin c'est meme l'anulation pour toi si t'en as que 6 Surprised
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jujurider
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MessageSam 05 Mai 2007, 12:12 am    Sujet du message:    Répondre en citant
Ness a écrit:
+43 c'est avec ou sans la marge du radar?
Parceque +40 t'es bon pour - 6 points et suspention du permis, enfin c'est meme l'anulation pour toi si t'en as que 6 Surprised
non puisque le conducteur du véhicule n'est pas identifiable,à moins qu il reconnaisse que c'est bien lui sur la photo aucun point sera retirer... Crying or Very sad
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MessageSam 05 Mai 2007, 12:27 am    Sujet du message:    Répondre en citant
non j'ai été flashé à 93km/h c 'est marqué sur la contravention -4 points Wink
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stheto
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MessageSam 05 Mai 2007, 2:31 am    Sujet du message:    Répondre en citant
Bonsoir,

Effectivement légalement il peut dire que ce n'est pas lui.

Toujours légalement, ou bien il fournit le nom du responsable de cette infraction, sans qu'il puisse y être contraint cependant, sinon il doit en temps que propriétaire se substituer à l'auteur des faits. Je sais que ce n'est pas très "code pénal" comme démarche mais les juges ont reçu ordre de sanctionner, afin de faire remonter les Stats de début d'année. Et je t'assure que cette manière fait jurisprudence.
Deuxièmement, ton père peut très bien se substituer à toi, sans risque de craindre pour ton propre permis. Il doit juste envoyer un courrier au tribunal afin de se dénoncer.

Cordialement

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MessageSam 05 Mai 2007, 8:50 am    Sujet du message:    Répondre en citant
je n y crois pas du tout le coup de se substituer à l'auteur des faits,rien ne l oblige à dénoncer mais quand à prendre pour quelqu'un d'autre sans preuve,c'est de la présemption de coupabilité et ça devant un juge ça ne tient pas 30 secondes....
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LinK
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MessageSam 05 Mai 2007, 11:14 pm    Sujet du message:    Répondre en citant
Mon patron fait pareil ... il prend les vehicules de société et si il sa fait flasher il dit que c'est pas lui Very Happy, pas obliger de demoncer ... faut payer quoi. Si tu as de la famille en belgique fait passer ton permis labas Very Happy et hop plus de soucis de points.

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stheto
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MessageDim 06 Mai 2007, 12:34 am    Sujet du message:    Répondre en citant
Bonsoir,

Pour un excès entre 40 et 50 km/h au dessus de la limite, c'est - 4 Points. Donc il t'en reste bien 2.

Tu as 2 Solutions, en fait:

1°) ou bien tu es confiant et tu vas au jugement en disant " ce n'est pas moi sur la photo, mais je ne dénoncerai pas l'auteur de cette infraction "et d'après ce que nos camarades disent, tu seras relaxé avec un simple P.V à régler, et encore je n'en suis même pas sûr ! ).

2°) ou alors tu "dénonces" Papa qui lui ne risque rien avec un permis non français...

Es-tu joueur ? Nos amis disent que tu ne risques rien ( au passage, je suis sûr que des petits comiques ont déjà dû essayer le truc du "c'est pas moi, M'sieur le Juge ..." Bizarrement, le gag ne fait jamais rire les magistrats ! ) alors vas-y, dis qu'on t'a trompé à l'insu de ton plein gré !

Juste pour rire un peu plus, les derniers jugements des tribunaux de police sont empreints de grande sévérité pour les 2 roues, ces égoïstes inconscients et tous chauffards, à la demande du ministère. En plus, en tant que jeune permis, ils ne vont pas te rater... à moins qu'ils n'aiment ta version du " c'est pas moi c'est lui !".
Dans mon job, je vois de nombreux patients qui viennent de perdre soit plusieurs points, soit leur permis. Jamais le truc de "l'autre" n'a marché ! Certains se sont même vus attribués un outrage à magistrat et citation pour fausses déclarations !

Cordialement

Stheto
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MessageDim 06 Mai 2007, 12:56 am    Sujet du message:    Répondre en citant
Bon ... bah ... balance ton pere Very Happy

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killerjesse
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MessageDim 06 Mai 2007, 12:59 am    Sujet du message:    Répondre en citant
bete question je supose mais chez nous sur les Pv ils demande si c'est bien le proprietaire du vehicule qui a fait l'infraction, pas en france ???
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LinK
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MessageDim 06 Mai 2007, 1:02 am    Sujet du message:    Répondre en citant
Je crois que non .. ils partent du principe que le propri conduit ... vive la France :'(

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jujurider
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MessageDim 06 Mai 2007, 11:44 am    Sujet du message:    Répondre en citant
stheto a écrit:
Bonsoir,

Pour un excès entre 40 et 50 km/h au dessus de la limite, c'est - 4 Points. Donc il t'en reste bien 2.

Tu as 2 Solutions, en fait:

1°) ou bien tu es confiant et tu vas au jugement en disant " ce n'est pas moi sur la photo, mais je ne dénoncerai pas l'auteur de cette infraction "et d'après ce que nos camarades disent, tu seras relaxé avec un simple P.V à régler, et encore je n'en suis même pas sûr ! ).

2°) ou alors tu "dénonces" Papa qui lui ne risque rien avec un permis non français...

Es-tu joueur ? Nos amis disent que tu ne risques rien ( au passage, je suis sûr que des petits comiques ont déjà dû essayer le truc du "c'est pas moi, M'sieur le Juge ..." Bizarrement, le gag ne fait jamais rire les magistrats ! ) alors vas-y, dis qu'on t'a trompé à l'insu de ton plein gré !

Juste pour rire un peu plus, les derniers jugements des tribunaux de police sont empreints de grande sévérité pour les 2 roues, ces égoïstes inconscients et tous chauffards, à la demande du ministère. En plus, en tant que jeune permis, ils ne vont pas te rater... à moins qu'ils n'aiment ta version du " c'est pas moi c'est lui !".
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Cordialement

Stheto
ce que je te dis n'est pas le fruit de mon imagination n'y d'un délire de gamin,je peux en parler en cause d'expérience... on ne peut pas retirer de point au propriétaire tant que celui ci n'est pas formellement identifiable sur la photographie et justement les magistras ne peuvent rien faire contre ça,je le redis je sais de quoi je parle j'en ai fais l'expérience,il sera juste redevable de l amande forfaitaire correspondant à l'infraction ou au délit éffectuer avec son véhicule.Renseignes toi au près d'un avocat spécialisé sur les infractions et délits du code la route et tu verras par toi meme...
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MessageDim 06 Mai 2007, 2:29 pm    Sujet du message:    Répondre en citant
d'un autre coté ca voudrai dire que vu que tous les motard ne peuvent etre prit QUE de dos (plaque a allariere de la moto) on pourra toujours dire "cest pas moi sur la moto" !!!

dc a la fin les tribunaux vont risker de dire "ouai ben tavait pas qua preter ta moto" !!
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MessageDim 06 Mai 2007, 7:22 pm    Sujet du message:    Répondre en citant
Evitez que ce sujet dérape sur tout ce qui est politique/lois/etc.. Merci Wink
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nitrojam
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MessageLun 07 Mai 2007, 12:06 am    Sujet du message:    Répondre en citant
surtout ce soir !! Razz

enfin mise a part tout point de vue politik, cets vrai que la plupart du temps jamais on pourra reelement identifier le motard ... dc je suppose y a peut etre des mesure qui ont ete prise ?

comment ca s'est passé pour ceux qui se sont (malheureusement !!) fait retirer des points ?
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